2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
GAEC DE LA BOUVERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Thubœuf.
GAEC DE LA BOUVERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53110 à Thubœuf.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA BOUVERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/03/2014 - 16/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BOUVERIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Thubœuf. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BOUVERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bouverie, Thubœuf (53110) | PC Locaux | ZM59, ZM58 | 20 532 m² | 373 m² | 2014/03/28 |
2 autorisations sur la période 02/06/2022 - 16/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Julien-du-Terroux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Reaumur, Saint-Julien-du-Terroux (53110) | PD | ZM65 | — | 2022/06/16 |
| La Hamardiere, Thubœuf (53110) | PD | ZH93 | 15 793 m² | 2022/06/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
