GAEC DE LA BOUVATIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA BOUVATIERE
GAEC DE LA BOUVATIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontaines.
Profil et organisation
GAEC DE LA BOUVATIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71470 à SAINTE-CROIX-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA BOUVATIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1979
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA BOUVATIERE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BOUVATIERE
GAEC DE LA BOUVATIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2017 - 18/08/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BOUVATIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA BOUVATIERE
2 autorisations sur la période 27/07/2017 - 18/08/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Fontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BOUVATIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Nie, Fontaines (71150) | PC Locaux | ZN16, ZN17 | 18 965 m² | 1 387 m² | 2017/08/18 |
| Impas De La Bouvatiere, Sainte-Croix-en-Bresse (71470) | PC Locaux | 0E464, 0E463 | 14 290 m² | 21 m² | 2017/07/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BOUVATIERE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA BOUVATIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA BOUVATIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.