GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE - Permis de construire et DP

Active
440997856 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2002

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE

GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Girancourt.

Profil et organisation

GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88390 à GIRANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE

GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 20/02/2013 - 05/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/02/2013 - 05/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE

3 autorisations sur la période 20/02/2013 - 05/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Girancourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
151 Rue Du Chenil, Girancourt (88390) PC Locaux ZB131, ZB132 178 565 m² 350 m² 2022/07/05
Chemin D'exploitation N_28, Girancourt (88390) PC Locaux ZB33, ZB131 27 297 m² 40 m² 2021/01/28
Ce N 28, Girancourt (88390) PC Locaux ZB131 15 666 m² 687 m² 2013/02/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE

Sources des informations sur GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE ?
GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE ?
Le profil de GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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