GAEC DE JUGNY - Permis de construire et DP

Active
329394464 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 25/01/1973

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE JUGNY

GAEC DE JUGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bligny-le-Sec.

Profil et organisation

GAEC DE JUGNY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21440 à BLIGNY-LE-SEC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE JUGNY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
25/01/1973
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE JUGNY

Activité d’urbanisme de GAEC DE JUGNY

GAEC DE JUGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 03/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE JUGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2013 - 03/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE JUGNY

2 autorisations sur la période 05/07/2013 - 03/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bligny-le-Sec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE JUGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
En La Combe Au Rouge, Bligny-le-Sec (21440) PC Locaux ZH167 960 m² 2018/07/03
En La Combe Au Rouge, Bligny-le-Sec (21440) PC Locaux ZH156, ZH157 54 397 m² 1 355 m² 2013/07/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE JUGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE JUGNY

Sources des informations sur GAEC DE JUGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE JUGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE JUGNY ?
GAEC DE JUGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE JUGNY ?
Le profil de GAEC DE JUGNY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE JUGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE JUGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE JUGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides