GAEC DE JOUQUEMIOLLE - Permis de construire et DP

Active
319924031 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1980

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE JOUQUEMIOLLE

GAEC DE JOUQUEMIOLLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Murasson.

Profil et organisation

GAEC DE JOUQUEMIOLLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12370 à MURASSON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE JOUQUEMIOLLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/10/1980

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE JOUQUEMIOLLE

Activité d’urbanisme de GAEC DE JOUQUEMIOLLE

GAEC DE JOUQUEMIOLLE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2017 - 05/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE JOUQUEMIOLLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/05/2017 - 05/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE JOUQUEMIOLLE

2 autorisations sur la période 12/05/2017 - 05/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Murasson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE JOUQUEMIOLLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Jouquemiolle, Murasson (12370) PC Locaux H554, H555 10 288 m² 156 m² 2020/02/05
Jouquemiolle, Murasson (12370) PC Locaux H3682, H3579 23 902 m² 1 054 m² 2017/05/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE JOUQUEMIOLLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE JOUQUEMIOLLE

Sources des informations sur GAEC DE JOUQUEMIOLLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE JOUQUEMIOLLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE JOUQUEMIOLLE ?
GAEC DE JOUQUEMIOLLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE JOUQUEMIOLLE ?
Le profil de GAEC DE JOUQUEMIOLLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE JOUQUEMIOLLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE JOUQUEMIOLLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE JOUQUEMIOLLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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