GAEC DE GROSSART - Permis de construire et DP

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423237700 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE GROSSART

GAEC DE GROSSART est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brias.

Profil et organisation

GAEC DE GROSSART est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62130 à BRIAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE GROSSART
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/1999
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE GROSSART

Activité d’urbanisme de GAEC DE GROSSART

GAEC DE GROSSART compte 3 autorisations recensées sur la période 26/06/2013 - 01/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE GROSSART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/06/2013 - 01/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE GROSSART

3 autorisations sur la période 26/06/2013 - 01/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Brias.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE GROSSART dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Impasse Du Bois, Brias (62130) PC Locaux A96, A97 30 450 m² 647 m² 2025/08/01
3 Impasse Du Bois, Brias (62130) PC Locaux A97, A98 38 268 m² 549 m² 2016/07/29
3 Imp Du Bois, Brias (62130) PC Locaux OA84, OA97 39 125 m² 1 197 m² 2013/06/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE GROSSART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE GROSSART

Sources des informations sur GAEC DE GROSSART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE GROSSART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE GROSSART ?
GAEC DE GROSSART est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE GROSSART ?
Le profil de GAEC DE GROSSART recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE GROSSART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE GROSSART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE GROSSART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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