SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES - Permis de construire et DP

Active
334270774 Société civile d'exploitation agricole Créée le 02/11/1985

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quœux-Haut-Maînil.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 62390 QUŒUX-HAUT-MAINIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
SCEA DES MARGOTTIERE
Date de création
02/11/1985
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 04/01/2016 - 17/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/01/2016 - 17/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES

3 autorisations sur la période 04/01/2016 - 17/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Quœux-Haut-Maînil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Quœux-Haut-Maînil (62390) PC Locaux ZO12, ZO10 7 807 m² 807 m² 2020/08/17
282 Rue Lezin, Quœux-Haut-Maînil (62390) PC Locaux AN11, AN9 47 478 m² 806 m² 2018/07/02
282 Rue Lezin, Quœux-Haut-Maînil (62390) PC Locaux AN15, AN14 33 182 m² 900 m² 2016/01/04

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES MARGOTTIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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