GAEC DE FLEURETTE - Permis de construire et DP

Active
481522159 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2005

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE FLEURETTE

GAEC DE FLEURETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vailhourles.

Profil et organisation

GAEC DE FLEURETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12200 à VAILHOURLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE FLEURETTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE FLEURETTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE FLEURETTE

GAEC DE FLEURETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 01/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE FLEURETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2013 - 01/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE FLEURETTE

2 autorisations sur la période 12/04/2013 - 01/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vailhourles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE FLEURETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Magrin, Vailhourles (12200) PC Locaux 0A282, 0A283 19 570 m² 100 m² 2021/03/01
Magrin, Vailhourles (12200) PC Locaux A287, A286 9 940 m² 709 m² 2013/04/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE FLEURETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE FLEURETTE

Sources des informations sur GAEC DE FLEURETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE FLEURETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE FLEURETTE ?
GAEC DE FLEURETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE FLEURETTE ?
Le profil de GAEC DE FLEURETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE FLEURETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE FLEURETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE FLEURETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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