GAEC DE CUSSAC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DE CUSSAC
GAEC DE CUSSAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Broquiès.
Profil et organisation
GAEC DE CUSSAC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12480 à BROQUIES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE CUSSAC
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/05/1986
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE CUSSAC
Activité d’urbanisme de GAEC DE CUSSAC
GAEC DE CUSSAC compte 3 autorisations recensées sur la période 24/03/2015 - 12/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CUSSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE CUSSAC
3 autorisations sur la période 24/03/2015 - 12/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Broquiès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CUSSAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cussac, Broquiès (12480) | PC Locaux | B926, B925 | 9 224 m² | 1 297 m² | 2019/07/12 |
| Cussac, Broquiès (12480) | PC Locaux | B224, B940 | 36 469 m² | 3 020 m² | 2017/04/04 |
| Cussac, Broquiès (12480) | PC Locaux | B227, B940 | 11 015 m² | 93 m² | 2015/03/24 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CUSSAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE CUSSAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE CUSSAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.