GAEC DE CHARBONNIERE - Permis de construire et DP

Active
794145714 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2013

Présentation détaillée de GAEC DE CHARBONNIERE

GAEC DE CHARBONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eygalayes.

Profil et organisation

GAEC DE CHARBONNIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26560 à EYGALAYES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CHARBONNIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.28Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
SIRET du siège
Date de création
01/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CHARBONNIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE CHARBONNIERE

GAEC DE CHARBONNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2017 - 12/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CHARBONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2017 - 12/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CHARBONNIERE

2 autorisations sur la période 24/03/2017 - 12/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Eygalayes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CHARBONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
520 Rte Du Plan Le Collet De Guide, Eygalayes (26560) PC Locaux B567 30 280 m² 240 m² 2023/04/12
Collet De Guide, Eygalayes (26560) PC Locaux B570 24 120 m² 287 m² 2017/03/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CHARBONNIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE CHARBONNIERE

Sources des informations sur GAEC DE CHARBONNIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CHARBONNIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CHARBONNIERE ?
GAEC DE CHARBONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CHARBONNIERE ?
Le profil de GAEC DE CHARBONNIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CHARBONNIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CHARBONNIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CHARBONNIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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