GAEC DE CASTAN - Permis de construire et DP

Active
392375259 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1993

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE CASTAN

GAEC DE CASTAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Druelle Balsac.

Profil et organisation

GAEC DE CASTAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12510 à DRUELLE BALSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CASTAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CASTAN

Activité d’urbanisme de GAEC DE CASTAN

GAEC DE CASTAN compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2017 - 25/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CASTAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/12/2017 - 25/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CASTAN

2 autorisations sur la période 12/12/2017 - 25/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Druelle Balsac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CASTAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch Des Plos, Druelle Balsac (12000) PC Locaux 0I214, 0I215 95 385 m² 1 770 m² 2022/05/25
Castan, Druelle Balsac (12000) PC Locaux I417, I419 32 585 m² 1 050 m² 2017/12/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CASTAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE CASTAN

Sources des informations sur GAEC DE CASTAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CASTAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CASTAN ?
GAEC DE CASTAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CASTAN ?
Le profil de GAEC DE CASTAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CASTAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CASTAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CASTAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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