GAEC DE CALVET - Permis de construire et DP

Active
389023615 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1992

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE CALVET

GAEC DE CALVET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hippolyte.

Profil et organisation

GAEC DE CALVET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12600 à LACROIX-BARREZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CALVET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CALVET

Activité d’urbanisme de GAEC DE CALVET

GAEC DE CALVET compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2013 - 26/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CALVET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/08/2013 - 26/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CALVET

2 autorisations sur la période 30/08/2013 - 26/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hippolyte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CALVET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Louche, Saint-Hippolyte (12140) PC Locaux B1644 3 386 m² 60 m² 2013/09/26
La Louche, Saint-Hippolyte (12140) PC Locaux B1492 3 275 m² 94 m² 2013/08/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CALVET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE CALVET

Sources des informations sur GAEC DE CALVET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CALVET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CALVET ?
GAEC DE CALVET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CALVET ?
Le profil de GAEC DE CALVET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CALVET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CALVET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CALVET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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