GAEC DE CALDEGOUSE - Permis de construire et DP

Active
494129992 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2007

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE CALDEGOUSE

GAEC DE CALDEGOUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessuéjouls.

Profil et organisation

GAEC DE CALDEGOUSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12500 à BESSUEJOULS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CALDEGOUSE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CALDEGOUSE

Activité d’urbanisme de GAEC DE CALDEGOUSE

GAEC DE CALDEGOUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2014 - 28/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CALDEGOUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/07/2014 - 28/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CALDEGOUSE

3 autorisations sur la période 10/07/2014 - 28/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bessuéjouls.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CALDEGOUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Causse Les 13 Vents, Bessuéjouls (12500) PC Locaux A1506 27 379 m² 109 m² 2023/08/28
Le Causse Les Treize Vents, Bessuéjouls (12500) PC Locaux A1506, A1507 49 225 m² 438 m² 2022/08/23
Les Treize Vents, Bessuéjouls (12500) PC Locaux A1506, A685D 33 374 m² 470 m² 2014/07/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CALDEGOUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE CALDEGOUSE

Sources des informations sur GAEC DE CALDEGOUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CALDEGOUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CALDEGOUSE ?
GAEC DE CALDEGOUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CALDEGOUSE ?
Le profil de GAEC DE CALDEGOUSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CALDEGOUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CALDEGOUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CALDEGOUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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