GAEC DE BERGNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
509219440 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2009

Infos clés

Siège

Aude (11)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de GAEC DE BERGNES

GAEC DE BERGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Campagne-sur-Aude.

Profil et organisation

GAEC DE BERGNES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 11260 à CAMPAGNE-SUR-AUDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BERGNES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2009

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DE BERGNES

Activité d’urbanisme de GAEC DE BERGNES

GAEC DE BERGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2018 - 19/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BERGNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/11/2018 - 19/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BERGNES

1 autorisation sur la période 19/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Nébias. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BERGNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ensournio Sud, Nébias (11500) PC Locaux ZI4 31 080 m² 840 m² 2021/05/19

Permis d'aménager de GAEC DE BERGNES

1 autorisation sur la période 14/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Campagne-sur-Aude. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bois De La Coumeille, Campagne-sur-Aude (11260) PA AB146 24 979 m² 2018/11/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BERGNES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE BERGNES

Sources des informations sur GAEC DE BERGNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BERGNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BERGNES ?
GAEC DE BERGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BERGNES ?
Le profil de GAEC DE BERGNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BERGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BERGNES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BERGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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