GAEC DE BEL AIR - Permis de construire et DP

Active
329869887 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 07/05/1984

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE BEL AIR

GAEC DE BEL AIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frain.

Profil et organisation

GAEC DE BEL AIR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88320 à FRAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BEL AIR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
07/05/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE BEL AIR

Activité d’urbanisme de GAEC DE BEL AIR

GAEC DE BEL AIR compte 2 autorisations recensées sur la période 24/07/2018 - 15/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BEL AIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/07/2018 - 15/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BEL AIR

2 autorisations sur la période 24/07/2018 - 15/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Frain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BEL AIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Salières, Frain (88320) PC Locaux ZA23, ZA24 47 006 m² 806 m² 2026/04/15
Les Sablieres, Frain (88320) PC Locaux ZA24, ZA23 47 055 m² 676 m² 2018/07/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BEL AIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE BEL AIR

Sources des informations sur GAEC DE BEL AIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BEL AIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BEL AIR ?
GAEC DE BEL AIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BEL AIR ?
Le profil de GAEC DE BEL AIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BEL AIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BEL AIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BEL AIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides