GAEC DE BASSE VILAINE - Permis de construire et DP

Active
434756037 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE BASSE VILAINE

GAEC DE BASSE VILAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Dolay.

Profil et organisation

GAEC DE BASSE VILAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 56130 SAINT-DOLAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BASSE VILAINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE BASSE VILAINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE BASSE VILAINE

GAEC DE BASSE VILAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/09/2015 - 31/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BASSE VILAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/09/2015 - 31/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BASSE VILAINE

2 autorisations sur la période 21/09/2015 - 31/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Dolay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BASSE VILAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Sares, Saint-Dolay (56130) PC Locaux ZE476, ZE478 26 322 m² 880 m² 2025/03/31
Les Sares, Saint-Dolay (56130) PC Locaux ZE478, ZE488 22 440 m² 704 m² 2015/09/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BASSE VILAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE BASSE VILAINE

Sources des informations sur GAEC DE BASSE VILAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BASSE VILAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BASSE VILAINE ?
GAEC DE BASSE VILAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BASSE VILAINE ?
Le profil de GAEC DE BASSE VILAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BASSE VILAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BASSE VILAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BASSE VILAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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