GAEC DE BAS VIVIER - Permis de construire et DP

Active
343095345 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1988

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE BAS VIVIER

GAEC DE BAS VIVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bozas.

Profil et organisation

GAEC DE BAS VIVIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07410 à BOZAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BAS VIVIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1988
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE BAS VIVIER

Activité d’urbanisme de GAEC DE BAS VIVIER

GAEC DE BAS VIVIER compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2023 - 07/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BAS VIVIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/07/2023 - 07/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BAS VIVIER

2 autorisations sur la période 17/07/2023 - 07/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bozas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BAS VIVIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Bas Viviers Bas Vivier, Bozas (07410) PC Locaux AI58, AI60 11 800 m² 2 751 m² 2023/08/07
Bas Vivier, Bozas (07410) PC Locaux AI284 233 m² 2023/07/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BAS VIVIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE BAS VIVIER

Sources des informations sur GAEC DE BAS VIVIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BAS VIVIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BAS VIVIER ?
GAEC DE BAS VIVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BAS VIVIER ?
Le profil de GAEC DE BAS VIVIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BAS VIVIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BAS VIVIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BAS VIVIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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