GAEC D'AVIS - Permis de construire et DP

Active
834513707 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2018

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC D'AVIS

GAEC D'AVIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Berzème.

Profil et organisation

GAEC D'AVIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07210 à ROCHESSAUVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC D'AVIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2018

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC D'AVIS

Activité d’urbanisme de GAEC D'AVIS

GAEC D'AVIS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/12/2019 - 06/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'AVIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/12/2019 - 06/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC D'AVIS

2 autorisations sur la période 06/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Berzème.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'AVIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Taverne, Berzème (07580) PC Locaux ZK8 74 760 m² 3 m² 2019/12/06
Baras, Berzème (07580) PC Locaux ZB73 204 123 m² 3 m² 2019/12/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC D'AVIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC D'AVIS

Sources des informations sur GAEC D'AVIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC D'AVIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC D'AVIS ?
GAEC D'AVIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC D'AVIS ?
Le profil de GAEC D'AVIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC D'AVIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC D'AVIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC D'AVIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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