GAEC D'AMBRANS - Permis de construire et DP

Active
444370985 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2002

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC D'AMBRANS

GAEC D'AMBRANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bozouls.

Profil et organisation

GAEC D'AMBRANS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12340 à BOZOULS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC D'AMBRANS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/11/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC D'AMBRANS

Activité d’urbanisme de GAEC D'AMBRANS

GAEC D'AMBRANS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/01/2023 - 05/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'AMBRANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/01/2023 - 05/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC D'AMBRANS

2 autorisations sur la période 18/01/2023 - 05/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bozouls.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'AMBRANS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ambrans, Bozouls (12340) PC Locaux 0B162, 0B165 28 995 m² 208 m² 2026/05/05
La Galiouste, Bozouls (12340) PC Locaux B162, B166 28 995 m² 187 m² 2023/01/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC D'AMBRANS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC D'AMBRANS

Sources des informations sur GAEC D'AMBRANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC D'AMBRANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC D'AMBRANS ?
GAEC D'AMBRANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC D'AMBRANS ?
Le profil de GAEC D'AMBRANS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC D'AMBRANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC D'AMBRANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC D'AMBRANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides