GAEC CUNY - Permis de construire et DP

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452371339 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC CUNY

GAEC CUNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cendrecourt.

Profil et organisation

GAEC CUNY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70500 à CENDRECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CUNY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2004

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CUNY

Activité d’urbanisme de GAEC CUNY

GAEC CUNY compte 3 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 01/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CUNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/06/2013 - 01/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CUNY

3 autorisations sur la période 11/06/2013 - 01/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cendrecourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CUNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
En Ossange, Cendrecourt (70500) PC Locaux ZB90, ZH14 65 142 m² 950 m² 2020/09/01
Rue Des Roges, Cendrecourt (70500) PC Locaux ZB90, ZH14 84 000 m² 50 m² 2014/02/15
Cd 46, Cendrecourt (70500) PC Locaux ZB14, ZH90 84 000 m² 643 m² 2013/06/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC CUNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC CUNY

Sources des informations sur GAEC CUNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CUNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CUNY ?
GAEC CUNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CUNY ?
Le profil de GAEC CUNY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CUNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CUNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CUNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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