GAEC CUEILLETTE & CAILLE - Permis de construire et DP

Active
101212165 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/01/2026

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CUEILLETTE & CAILLE

GAEC CUEILLETTE & CAILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Salvetat-Peyralès.

Profil et organisation

GAEC CUEILLETTE & CAILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12440 à La Salvetat-Peyralès.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CUEILLETTE & CAILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
15/01/2026
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CUEILLETTE & CAILLE

Activité d’urbanisme de GAEC CUEILLETTE & CAILLE

GAEC CUEILLETTE & CAILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2026 - 03/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CUEILLETTE & CAILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/05/2026 - 03/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CUEILLETTE & CAILLE

2 autorisations sur la période 13/05/2026 - 03/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Salvetat-Peyralès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CUEILLETTE & CAILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de GAEC CUEILLETTE & CAILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC CUEILLETTE & CAILLE

Sources des informations sur GAEC CUEILLETTE & CAILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CUEILLETTE & CAILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CUEILLETTE & CAILLE ?
GAEC CUEILLETTE & CAILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CUEILLETTE & CAILLE ?
Le profil de GAEC CUEILLETTE & CAILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CUEILLETTE & CAILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CUEILLETTE & CAILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CUEILLETTE & CAILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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