2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
GAEC COURTOY ET ASSOCIES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Meurcourt.
GAEC COURTOY ET ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70300 à Éhuns.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC COURTOY ET ASSOCIES compte 5 autorisations recensées sur la période 15/04/2014 - 25/08/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COURTOY ET ASSOCIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 15/04/2014 - 25/08/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Meurcourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COURTOY ET ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Vesoul Gros Poirier, Meurcourt (70300) | PC Locaux | ZH18 | 30 700 m² | 1 470 m² | 2019/02/15 |
| Rte De Vesoul La Maladiere, Meurcourt (70300) | PC Locaux | ZH7 | 12 160 m² | 540 m² | 2019/02/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
