GAEC COURANT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC COURANT
GAEC COURANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montenois.
Profil et organisation
GAEC COURANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25260 à MONTENOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC COURANT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1984
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC COURANT
Activité d’urbanisme de GAEC COURANT
GAEC COURANT compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2014 - 02/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COURANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC COURANT
2 autorisations sur la période 23/01/2014 - 02/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montenois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COURANT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue D'onans En La Brebis, Montenois (25260) | PC Locaux | ZH38 | 65 100 m² | 151 m² | 2024/05/02 |
| En La Brebis, Montenois (25260) | PC Locaux | ZH38 | 65 100 m² | 1 537 m² | 2014/01/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC COURANT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC COURANT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC COURANT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.