GAEC COP ARVE - Permis de construire et DP

Active
440927200 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1968

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC COP ARVE

GAEC COP ARVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Contamine-sur-Arve.

Profil et organisation

GAEC COP ARVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74130 à CONTAMINE-SUR-ARVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COP ARVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1968

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COP ARVE

Activité d’urbanisme de GAEC COP ARVE

GAEC COP ARVE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/08/2021 - 09/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COP ARVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/08/2021 - 09/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC COP ARVE

3 autorisations sur la période 13/08/2021 - 09/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Contamine-sur-Arve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COP ARVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Pouilly Pouilly, Contamine-sur-Arve (74130) DP Locaux 0A247 355 m² 24 m² 2025/12/09
Route De Pouilly Pouilly, Contamine-sur-Arve (74130) DP Locaux 0A1208, 0A317 1 382 m² 45 m² 2025/12/09
225 Les Grands Pres, Contamine-sur-Arve (74130) PC Locaux 0A1228, 0A1924 8 831 m² 576 m² 2021/08/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC COP ARVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC COP ARVE

Sources des informations sur GAEC COP ARVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COP ARVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COP ARVE ?
GAEC COP ARVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COP ARVE ?
Le profil de GAEC COP ARVE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COP ARVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COP ARVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COP ARVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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