2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC COP ARVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Contamine-sur-Arve.
GAEC COP ARVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74130 à Contamine-sur-Arve.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC COP ARVE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/08/2021 - 09/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COP ARVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/08/2021 - 09/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Contamine-sur-Arve.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COP ARVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Pouilly Pouilly, Contamine-sur-Arve (74130) | DP Locaux | 0A247 | 355 m² | 24 m² | 2025/12/09 |
| Route De Pouilly Pouilly, Contamine-sur-Arve (74130) | DP Locaux | 0A1208, 0A317 | 1 382 m² | 45 m² | 2025/12/09 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 225 Les Grands Pres, Contamine-sur-Arve (74130) | PC Locaux | 0A1228, 0A1924 | 8 831 m² | 576 m² | 2021/08/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
