GAEC COMPAGNON - Permis de construire et DP

Active
378237895 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1990

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC COMPAGNON

GAEC COMPAGNON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pannessières.

Profil et organisation

GAEC COMPAGNON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39570 à Pannessières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COMPAGNON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COMPAGNON

Activité d’urbanisme de GAEC COMPAGNON

GAEC COMPAGNON compte 1 autorisation recensée sur la période 12/03/2026 - 12/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COMPAGNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/03/2026 - 12/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC COMPAGNON

1 autorisation sur la période 12/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pannessières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COMPAGNON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC COMPAGNON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC COMPAGNON

Sources des informations sur GAEC COMPAGNON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COMPAGNON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COMPAGNON ?
GAEC COMPAGNON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COMPAGNON ?
Le profil de GAEC COMPAGNON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COMPAGNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COMPAGNON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COMPAGNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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