GAEC CHAUCOURT - Permis de construire et DP

Active
982802258 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2024

Présentation détaillée de GAEC CHAUCOURT

GAEC CHAUCOURT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Juvinas.

Profil et organisation

GAEC CHAUCOURT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07600 à Juvinas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHAUCOURT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
SIRET du siège
Date de création
01/01/2024

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHAUCOURT

Activité d’urbanisme de GAEC CHAUCOURT

GAEC CHAUCOURT compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2026 - 23/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHAUCOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/02/2026 - 23/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHAUCOURT

1 autorisation sur la période 23/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Juvinas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHAUCOURT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHAUCOURT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC CHAUCOURT

Sources des informations sur GAEC CHAUCOURT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHAUCOURT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHAUCOURT ?
GAEC CHAUCOURT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHAUCOURT ?
Le profil de GAEC CHAUCOURT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHAUCOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHAUCOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHAUCOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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