GAEC CHATELAIN - Permis de construire et DP

Active
778311571 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC CHATELAIN

GAEC CHATELAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villars-Saint-Georges.

Profil et organisation

GAEC CHATELAIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25440 à Fourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHATELAIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHATELAIN

Activité d’urbanisme de GAEC CHATELAIN

GAEC CHATELAIN compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2026 - 04/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHATELAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2026 - 04/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHATELAIN

1 autorisation sur la période 04/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Villars-Saint-Georges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHATELAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHATELAIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC CHATELAIN

Sources des informations sur GAEC CHATELAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHATELAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHATELAIN ?
GAEC CHATELAIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHATELAIN ?
Le profil de GAEC CHATELAIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHATELAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHATELAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHATELAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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