GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S - Permis de construire et DP

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378416689 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 12/06/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S

GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bray.

Profil et organisation

GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71250 à BRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
12/06/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S

Activité d’urbanisme de GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S

GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 01/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/09/2013 - 01/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S

2 autorisations sur la période 17/09/2013 - 01/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Toury, Bray (71250) PC Locaux ZI42 2 665 203 m² 720 m² 2019/03/01
Les Meux, Bray (71250) PC Locaux ZI42 26 932 m² 518 m² 2013/09/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S

Sources des informations sur GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S ?
GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S ?
Le profil de GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CARRETTE JL ET POCHERON S signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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