GAEC BUGNET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC BUGNET
GAEC BUGNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roche-lès-Clerval.
Profil et organisation
GAEC BUGNET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25340 à ROCHE LES CLERVAL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BUGNET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/02/2006
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BUGNET
Activité d’urbanisme de GAEC BUGNET
GAEC BUGNET compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2016 - 23/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BUGNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BUGNET
2 autorisations sur la période 08/08/2016 - 23/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Roche-lès-Clerval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BUGNET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Du Milieu, Roche-lès-Clerval (25340) | PC Locaux | ZB59, ZB58 | 14 880 m² | 280 m² | 2018/03/23 |
| 26 Rue Principale, Roche-lès-Clerval (25340) | PC Locaux | ZB59 | 12 864 m² | 420 m² | 2016/08/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BUGNET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BUGNET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BUGNET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.