GAEC BRUNET FOISSY - Permis de construire et DP

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385241583 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 09/04/1992

Présentation détaillée de GAEC BRUNET FOISSY

GAEC BRUNET FOISSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-Renneville-Chevigny.

Profil et organisation

GAEC BRUNET FOISSY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 51130 à VILLENEUVE-RENNEVILLE-CHEVIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BRUNET FOISSY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
09/04/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BRUNET FOISSY

Activité d’urbanisme de GAEC BRUNET FOISSY

GAEC BRUNET FOISSY compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2013 - 27/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BRUNET FOISSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/07/2013 - 27/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BRUNET FOISSY

2 autorisations sur la période 16/07/2013 - 27/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Villeneuve-Renneville-Chevigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BRUNET FOISSY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Berle, Villeneuve-Renneville-Chevigny (51130) DP Locaux E63 2 320 m² 1 056 m² 2017/05/27
Rue De Crele Renneville, Villeneuve-Renneville-Chevigny (51130) PC Locaux E79, E80 24 824 m² 264 m² 2013/07/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC BRUNET FOISSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BRUNET FOISSY

Sources des informations sur GAEC BRUNET FOISSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BRUNET FOISSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BRUNET FOISSY ?
GAEC BRUNET FOISSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BRUNET FOISSY ?
Le profil de GAEC BRUNET FOISSY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BRUNET FOISSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BRUNET FOISSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BRUNET FOISSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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