GAEC BON VENT - Permis de construire et DP

Active
750814667 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2012

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC BON VENT

GAEC BON VENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Issanlas.

Profil et organisation

GAEC BON VENT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07660 à LANARCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BON VENT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/04/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BON VENT

Activité d’urbanisme de GAEC BON VENT

GAEC BON VENT compte 3 autorisations recensées sur la période 05/12/2013 - 13/05/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BON VENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/12/2013 - 13/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de GAEC BON VENT

3 autorisations sur la période 05/12/2013 - 13/05/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Issanlas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BON VENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rn 102 Le Selage, Lanarce (07660) PC Locaux B197, B198 31 615 m² 809 m² 2015/05/13
Les Granges, Issanlas (07660) PC Locaux C1331, C1330 1 329 m² 142 m² 2014/09/06
Chateau Des Eperviers, Saint-Cirgues-en-Montagne (07510) PC Locaux B179 18 100 m² 150 m² 2013/12/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC BON VENT

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BON VENT

Sources des informations sur GAEC BON VENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BON VENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BON VENT ?
GAEC BON VENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BON VENT ?
Le profil de GAEC BON VENT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BON VENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BON VENT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BON VENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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