GAEC BILLAU - Permis de construire et DP

Cessée
448345546 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 14/04/2003

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC BILLAU

GAEC BILLAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eecke.

Profil et organisation

GAEC BILLAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 59114 à Eecke.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC BILLAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
14/04/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BILLAU

Activité d’urbanisme de GAEC BILLAU

GAEC BILLAU compte 1 autorisation recensée sur la période 11/06/2018 - 11/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BILLAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/06/2018 - 11/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BILLAU

1 autorisation sur la période 11/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Eecke.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BILLAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1112 Che Vert, Eecke (59114) PC Locaux ZE47, ZE49 43 544 m² 408 m² 2018/06/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC BILLAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BILLAU

Sources des informations sur GAEC BILLAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BILLAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BILLAU ?
GAEC BILLAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BILLAU ?
Le profil de GAEC BILLAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BILLAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BILLAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BILLAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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