GAEC BEMOL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC BEMOL
GAEC BEMOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frangy.
Profil et organisation
GAEC BEMOL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74270 à FRANGY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BEMOL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/1990
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BEMOL
Activité d’urbanisme de GAEC BEMOL
GAEC BEMOL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2020 - 14/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BEMOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BEMOL
2 autorisations sur la période 22/10/2020 - 14/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Frangy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BEMOL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rosiers, Frangy (74270) | PC Locaux | 0C170 | 1 878 m² | 2 250 m² | 2021/04/14 |
| La Place Nord Ouest, Frangy (74270) | PC Locaux | 0C33, 0C34 | 4 875 m² | 2 011 m² | 2020/10/22 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BEMOL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BEMOL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BEMOL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.