GAEC BELLES DES CHAMPS - Permis de construire et DP

Active
893915587 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2021

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BELLES DES CHAMPS

GAEC BELLES DES CHAMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rignac.

Profil et organisation

GAEC BELLES DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12390 à RIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BELLES DES CHAMPS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2021

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BELLES DES CHAMPS

Activité d’urbanisme de GAEC BELLES DES CHAMPS

GAEC BELLES DES CHAMPS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2021 - 11/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BELLES DES CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/12/2021 - 11/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BELLES DES CHAMPS

2 autorisations sur la période 23/12/2021 - 11/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BELLES DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Poujade, Rignac (12390) PC Locaux 0H572 9 661 m² 122 m² 2024/10/11
La Poujade, Rignac (12390) PC Locaux H28 9 670 m² 154 m² 2021/12/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC BELLES DES CHAMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BELLES DES CHAMPS

Sources des informations sur GAEC BELLES DES CHAMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BELLES DES CHAMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BELLES DES CHAMPS ?
GAEC BELLES DES CHAMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BELLES DES CHAMPS ?
Le profil de GAEC BELLES DES CHAMPS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BELLES DES CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BELLES DES CHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BELLES DES CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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