GAEC BELIN - Permis de construire et DP

Active
810916965 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2015

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BELIN

GAEC BELIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cellier-du-Luc.

Profil et organisation

GAEC BELIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07590 à CELLIER-DU-LUC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BELIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2015
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BELIN

Activité d’urbanisme de GAEC BELIN

GAEC BELIN compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2018 - 20/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BELIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/08/2018 - 20/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BELIN

2 autorisations sur la période 16/08/2018 - 20/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cellier-du-Luc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BELIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Fonts, Cellier-du-Luc (07590) PC Locaux AI33, AI128 1 422 m² 2020/02/20
Le Mas Des Fonts, Cellier-du-Luc (07590) PC Locaux AK32 1 680 m² 83 m² 2018/08/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC BELIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BELIN

Sources des informations sur GAEC BELIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BELIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BELIN ?
GAEC BELIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BELIN ?
Le profil de GAEC BELIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BELIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BELIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BELIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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