GAEC BALLET - Permis de construire et DP

Active
390071975 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1993

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BALLET

GAEC BALLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Cellette.

Profil et organisation

GAEC BALLET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23350 à LA CELLETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BALLET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BALLET

Activité d’urbanisme de GAEC BALLET

GAEC BALLET compte 2 autorisations recensées sur la période 26/08/2013 - 26/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BALLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/08/2013 - 26/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BALLET

2 autorisations sur la période 26/08/2013 - 26/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Cellette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BALLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Betoulles, La Cellette (23350) PC Locaux A915 5 555 m² 435 m² 2017/06/26
Les Betoulles, La Cellette (23350) PC Locaux A927, A922 148 720 m² 819 m² 2013/08/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC BALLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BALLET

Sources des informations sur GAEC BALLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BALLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BALLET ?
GAEC BALLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BALLET ?
Le profil de GAEC BALLET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BALLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BALLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BALLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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