2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LE LAC DE TOM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lestelle-de-Saint-Martory.
LE LAC DE TOM est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 31360 à Lestelle-de-Saint-Martory.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE LAC DE TOM compte 3 autorisations recensées sur la période 04/03/2014 - 28/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE LAC DE TOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/03/2014 - 28/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Lestelle-de-Saint-Martory.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE LAC DE TOM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Lanne, Lestelle-de-Saint-Martory (31360) | PC Locaux | ZL99, ZL100 | 163 070 m² | 265 m² | 2023/08/28 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Ch De La Croix De Carrey, Lestelle-de-Saint-Martory (31360) | PC Mixte | ZL99, ZL100 | 129 337 m² | 119 m² | 2021/12/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Lanne, Lestelle-de-Saint-Martory (31360) | PC Locaux | ZL98 | 129 337 m² | 93 m² | 2014/03/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
