LE LAC DE TOM - Permis de construire et DP

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534667936 Société civile d'exploitation agricole Créée le 20/07/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LE LAC DE TOM

LE LAC DE TOM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lestelle-de-Saint-Martory.

Profil et organisation

LE LAC DE TOM est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 31360 à LESTELLE-DE-SAINT-MARTORY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE LAC DE TOM
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
20/07/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LE LAC DE TOM

Activité d’urbanisme de LE LAC DE TOM

LE LAC DE TOM compte 3 autorisations recensées sur la période 04/03/2014 - 28/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE LAC DE TOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/03/2014 - 28/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE LAC DE TOM

3 autorisations sur la période 04/03/2014 - 28/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Lestelle-de-Saint-Martory.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE LAC DE TOM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Lanne, Lestelle-de-Saint-Martory (31360) PC Locaux ZL99, ZL100 163 070 m² 265 m² 2023/08/28
6 Ch De La Croix De Carrey, Lestelle-de-Saint-Martory (31360) PC Mixte ZL99, ZL100 129 337 m² 119 m² 2021/12/23
La Lanne, Lestelle-de-Saint-Martory (31360) PC Locaux ZL98 129 337 m² 93 m² 2014/03/04

Répartition géographique des autorisations de LE LAC DE TOM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE LAC DE TOM

Sources des informations sur LE LAC DE TOM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE LAC DE TOM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE LAC DE TOM ?
LE LAC DE TOM est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE LAC DE TOM ?
Le profil de LE LAC DE TOM recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE LAC DE TOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE LAC DE TOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE LAC DE TOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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