GAEC AZEMAR BERTRAND - Permis de construire et DP

Active
398273821 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1994

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC AZEMAR BERTRAND

GAEC AZEMAR BERTRAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Canet-de-Salars.

Profil et organisation

GAEC AZEMAR BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12290 à CANET-DE-SALARS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC AZEMAR BERTRAND
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/07/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC AZEMAR BERTRAND

Activité d’urbanisme de GAEC AZEMAR BERTRAND

GAEC AZEMAR BERTRAND compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2014 - 20/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AZEMAR BERTRAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2014 - 20/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC AZEMAR BERTRAND

2 autorisations sur la période 01/07/2014 - 20/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Canet-de-Salars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AZEMAR BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pas, Canet-de-Salars (12290) PC Locaux A620 130 305 m² 120 m² 2021/05/20
Pruns, Canet-de-Salars (12290) PC Locaux A620 132 581 m² 668 m² 2014/07/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC AZEMAR BERTRAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC AZEMAR BERTRAND

Sources des informations sur GAEC AZEMAR BERTRAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC AZEMAR BERTRAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC AZEMAR BERTRAND ?
GAEC AZEMAR BERTRAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC AZEMAR BERTRAND ?
Le profil de GAEC AZEMAR BERTRAND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC AZEMAR BERTRAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC AZEMAR BERTRAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC AZEMAR BERTRAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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