GAEC AGREE DU GRAND VILLER - Permis de construire et DP

Active
481505923 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC AGREE DU GRAND VILLER

GAEC AGREE DU GRAND VILLER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mousson.

Profil et organisation

GAEC AGREE DU GRAND VILLER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54700 à MOUSSON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC AGREE DU GRAND VILLER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC AGREE DU GRAND VILLER

Activité d’urbanisme de GAEC AGREE DU GRAND VILLER

GAEC AGREE DU GRAND VILLER compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2014 - 22/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGREE DU GRAND VILLER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2014 - 22/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC AGREE DU GRAND VILLER

2 autorisations sur la période 01/07/2014 - 22/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mousson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGREE DU GRAND VILLER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Viller, Mousson (54700) PC Locaux 0Z151 26 611 m² 389 m² 2022/08/22
Ferme De La Chapelle, Mousson (54700) PC Locaux Z151 26 611 m² 408 m² 2014/07/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC AGREE DU GRAND VILLER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC AGREE DU GRAND VILLER

Sources des informations sur GAEC AGREE DU GRAND VILLER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC AGREE DU GRAND VILLER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC AGREE DU GRAND VILLER ?
GAEC AGREE DU GRAND VILLER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC AGREE DU GRAND VILLER ?
Le profil de GAEC AGREE DU GRAND VILLER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC AGREE DU GRAND VILLER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC AGREE DU GRAND VILLER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC AGREE DU GRAND VILLER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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