GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
827859174 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2017

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES

GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Germain-Laprade.

Profil et organisation

GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43700 à BLAVOZY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2017

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES

Activité d’urbanisme de GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES

GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2017 - 26/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2017 - 26/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES

1 autorisation sur la période 26/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-Laprade. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Doue, Saint-Germain-Laprade (43700) PC Locaux AK367, AK366 14 160 m² 1 041 m² 2017/01/26

Permis de démolir de GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES

1 autorisation sur la période 17/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-Laprade. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Doue, Saint-Germain-Laprade (43700) PD AK367, AK42 6 010 m² 2017/01/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES

Sources des informations sur GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES ?
GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES ?
Le profil de GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC AGREE DU DOMAINE DE SINZELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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