FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arbois.
Profil et organisation
FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39600 à ARBOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société coopérative agricole
- Activité principale
- NAF 11.02B - Vinification
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
Activité d’urbanisme de FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 26/01/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
3 autorisations sur la période 03/06/2013 - 26/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Arbois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La Resistance, Arbois (39600) | PC Locaux | AB110, AB131 | 11 417 m² | 207 m² | 2022/01/26 |
| Rue Nic0Las Appert, Poligny (39800) | PC Locaux | ZI197, ZI196 | 6 898 m² | 1 265 m² | 2014/07/25 |
| Rue De L Ethole Zone Industrielle, Arbois (39600) | PC Locaux | ZI94, ZI102 | — | 470 m² | 2013/06/03 |
Répartition géographique des autorisations de FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.