2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FRUITIERE DE MONTMAHOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nans-sous-Sainte-Anne.
FRUITIERE DE MONTMAHOUX est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25330 à Cléron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRUITIERE DE MONTMAHOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2017 - 27/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRUITIERE DE MONTMAHOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/08/2017 - 27/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Nans-sous-Sainte-Anne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRUITIERE DE MONTMAHOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Grande Rue, Nans-sous-Sainte-Anne (25330) | PC Locaux | ZB25 | 1 810 m² | 24 m² | 2021/02/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Grande Rue, Nans-sous-Sainte-Anne (25330) | DP Locaux | ZB25 | 1 810 m² | 15 m² | 2017/08/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
