FRUITIERE DE MONTMAHOUX - Permis de construire et DP

Active
431505858 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 25/03/2000

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FRUITIERE DE MONTMAHOUX

FRUITIERE DE MONTMAHOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nans-sous-Sainte-Anne.

Profil et organisation

FRUITIERE DE MONTMAHOUX est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25330 à CLERON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRUITIERE DE MONTMAHOUX
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
25/03/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FRUITIERE DE MONTMAHOUX

Activité d’urbanisme de FRUITIERE DE MONTMAHOUX

FRUITIERE DE MONTMAHOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2017 - 27/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRUITIERE DE MONTMAHOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/08/2017 - 27/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRUITIERE DE MONTMAHOUX

2 autorisations sur la période 08/08/2017 - 27/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Nans-sous-Sainte-Anne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRUITIERE DE MONTMAHOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Grande Rue, Nans-sous-Sainte-Anne (25330) PC Locaux ZB25 1 810 m² 24 m² 2021/02/27
9 Grande Rue, Nans-sous-Sainte-Anne (25330) DP Locaux ZB25 1 810 m² 15 m² 2017/08/08

Répartition géographique des autorisations de FRUITIERE DE MONTMAHOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRUITIERE DE MONTMAHOUX

Sources des informations sur FRUITIERE DE MONTMAHOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRUITIERE DE MONTMAHOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRUITIERE DE MONTMAHOUX ?
FRUITIERE DE MONTMAHOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRUITIERE DE MONTMAHOUX ?
Le profil de FRUITIERE DE MONTMAHOUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRUITIERE DE MONTMAHOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRUITIERE DE MONTMAHOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRUITIERE DE MONTMAHOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides