FRUITIERE DE MONTMAHOUX - Autorisations d'urbanisme
Active
431505858
|
SARL (autre)
|
PME
|
Créée le 25/03/2000
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- FRUITIERE DE MONTMAHOUX
- SIREN
- 431 505 858
- SIRET siège
- 431 505 858 00016
- Forme juridique
- SARL (autre)
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 10.51C
- Date de création
- 25/03/2000
- Effectif
- 6-9 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 08/08/2017
- Dernière autorisation
- 27/02/2021
Siège social
- Adresse
- ZONE ARTISANALE
- Commune
- 25330 CLERON
- Département
- Doubs
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de FRUITIERE DE MONTMAHOUX
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Grande Rue, Nans-sous-Sainte-Anne (25330) | PC Locaux | ZB25 | 1 810 m² | 24 m² | 2021/02/27 |
| 9 Grande Rue, Nans-sous-Sainte-Anne (25330) | DP Locaux | ZB25 | 1 810 m² | 15 m² | 2017/08/08 |
Permis d'aménager de FRUITIERE DE MONTMAHOUX
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de FRUITIERE DE MONTMAHOUX
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable