2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
FROMAGERIE NAPIOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Usiers.
FROMAGERIE NAPIOT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25520 à Val-d'Usiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FROMAGERIE NAPIOT compte 4 autorisations recensées sur la période 21/03/2016 - 21/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FROMAGERIE NAPIOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/03/2016 - 21/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Usiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FROMAGERIE NAPIOT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Nationale De Pontarlier La Vrine, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | SK40 | 18 240 m² | 85 m² | 2019/10/03 |
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Val, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | ZD263, ZD262 | 8 840 m² | 665 m² | 2016/05/13 |
| Rte Du Val, Val-d'Usiers (25520) | PC Locaux | AA13, AA129 | 8 840 m² | 207 m² | 2016/03/21 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
