2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FROMABON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Cavalerie.
FROMABON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 12230 à La Cavalerie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FROMABON compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2013 - 18/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FROMABON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2013 - 18/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Cavalerie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FROMABON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Horts De Nadal Zae Millau, La Cavalerie (12230) | PC Locaux | ZP73, ZP74 | 5 700 m² | 414 m² | 2017/11/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z.a.e. Millau Sud Horts De Nadal, La Cavalerie (12230) | PC Locaux | ZP73 | 3 714 m² | 205 m² | 2013/07/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
