MOULIN CALVET - Permis de construire et DP

Active
392350393 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/07/1993

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 10.61A - Meunerie

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de MOULIN CALVET

MOULIN CALVET est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rignac.

Profil et organisation

MOULIN CALVET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 12390 à RIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOULIN CALVET
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 10.61A - Meunerie
SIRET du siège
Date de création
01/07/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MOULIN CALVET

Activité d’urbanisme de MOULIN CALVET

MOULIN CALVET compte 6 autorisations recensées sur la période 29/09/2015 - 12/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN CALVET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

29/09/2015 - 12/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOULIN CALVET

6 autorisations sur la période 29/09/2015 - 12/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOULIN CALVET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Av De Villefranche, Rignac (12390) PC Logement 0A615, 0A451 9 490 m² 551 m² 2024/12/12
Le Moulin Du Bousquet, Rignac (12390) PC Locaux 0A1061, 0A1060 33 887 m² 626 m² 2024/12/10
Le Moulin Du Bousquet, Rignac (12390) PC Locaux A451, A536 85 968 m² 2 247 m² 2023/07/31
Le Moulin Du Bousquet, Rignac (12390) PC Locaux A454, A986 6 456 m² 595 m² 2022/07/28
Le Moulin Du Bousquet, Rignac (12390) PC Locaux A454, A456 32 879 m² 557 m² 2021/05/27
Le Moulin Du Bousquet, Rignac (12390) PC Locaux A766, A861 12 018 m² 173 m² 2015/09/29

Répartition géographique des autorisations de MOULIN CALVET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MOULIN CALVET

Sources des informations sur MOULIN CALVET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOULIN CALVET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOULIN CALVET ?
MOULIN CALVET est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOULIN CALVET ?
Le profil de MOULIN CALVET recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOULIN CALVET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOULIN CALVET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOULIN CALVET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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