FRCM - Permis de construire et DP

Active
829616432 Société civile immobilière Créée le 13/04/2017

Infos clés

Présentation détaillée de FRCM

FRCM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lemuy.

Profil et organisation

FRCM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39110 à Dournon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRCM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/04/2017

Siège social

Permis de construire et DP de FRCM

Activité d’urbanisme de FRCM

FRCM compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2017 - 22/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRCM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/09/2017 - 22/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRCM

1 autorisation sur la période 22/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Lemuy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRCM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue D Abergement Les Thesy, Lemuy (39110) PC Locaux ZO93 15 000 m² 496 m² 2017/09/22

Répartition géographique des autorisations de FRCM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRCM

Sources des informations sur FRCM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRCM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRCM ?
FRCM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRCM ?
Le profil de FRCM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRCM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRCM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRCM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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