FRATERNITE SEVE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FRATERNITE SEVE
FRATERNITE SEVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noirmoutier-en-l'Île.
Profil et organisation
FRATERNITE SEVE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FRATERNITE SEVE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Sigle
- FS
- Date de création
- 01/03/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FRATERNITE SEVE
Activité d’urbanisme de FRATERNITE SEVE
FRATERNITE SEVE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 21/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRATERNITE SEVE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FRATERNITE SEVE
2 autorisations sur la période 06/05/2014 - 21/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Noirmoutier-en-l'Île. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRATERNITE SEVE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Maubert, Noirmoutier-en-l'Île (85330) | PC Logement | BK1181 | 721 m² | 122 m² | 2017/08/21 |
| 24 Che De Maubert, Noirmoutier-en-l'Île (85330) | PC Logement | BK122, BK123 | 3 952 m² | 389 m² | 2014/05/06 |
Permis de démolir de FRATERNITE SEVE
1 autorisation sur la période 14/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Noirmoutier-en-l'Île. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Maubert, Noirmoutier-en-l'Île (85330) | PD | BK1181 | — | 2015/04/14 |
Répartition géographique des autorisations de FRATERNITE SEVE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FRATERNITE SEVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FRATERNITE SEVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.