2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
15
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Saint-Baldoph.
FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92150 à Suresnes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X compte 17 autorisations recensées sur la période 25/10/2013 - 13/05/2026, dans 16 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 25/10/2013 - 13/05/2026, réparties dans 14 communes, principalement à Saint-Baldoph. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du General Sarrail, Besançon (25000) | PC Mixte | AK73 | 681 m² | 501 m² | 2023/02/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 25/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Lanvallay. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De Beauvais, Lanvallay (22100) | PA | B128, B130 | 106 332 m² | 2025/04/25 |
1 autorisation sur la période 01/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Daux. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Daux (31700) | PD | — | — | 2014/10/01 |
16 communes - 15 départements - 8 régions
Saint-Baldoph
2 autorisations
Bailly
1 autorisation
Bellevigne-en-Layon
1 autorisation
Besançon
1 autorisation
Chanceaux-sur-Choisille
1 autorisation
Daux
1 autorisation
Déols
1 autorisation
Flavigny-sur-Ozerain
1 autorisation
Gavrus
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
