2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
6
FRANSSIMMO est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis d'aménager, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Sainte-Geneviève-des-Bois.
FRANSSIMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 91700 à Fleury-Mérogis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANSSIMMO compte 8 autorisations recensées sur la période 11/02/2014 - 21/06/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANSSIMMO, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/11/2014 - 21/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Geneviève-des-Bois. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Edouard Branly, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PA | BI161 | 1 926 m² | 2014/11/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 11/02/2014 - 30/05/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Geneviève-des-Bois. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Plan Et Rue Du Caro, Brétigny-sur-Orge (91220) | PD | AN868, AN869 | 1 262 m² | 2018/05/30 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 89 B Rue Pierre Brossolette Lot, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PD | AE250 | 646 m² | 2016/05/28 |
| 15 Bi Rue Fernand Carriere (Lot, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PD | AD495, AD495P | 561 m² | 2016/04/13 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 193 Rue Pasteur, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PD | AE86 | 794 m² | 2015/10/13 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Edouard Branly, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PD | BI159, BI160 | 6 276 m² | 2014/05/02 |
| 41 Rue Des Maisons Neuves, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PD | AW1 | 563 m² | 2014/02/11 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
