2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Siège
Permis de construire et DP
2
FRANCOIS VALLOIS HATT & SONER PRODUCTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bergères-lès-Vertus.
FRANCOIS VALLOIS HATT & SONER PRODUCTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 51130 à Bergères-lès-Vertus.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCOIS VALLOIS HATT & SONER PRODUCTION compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2018 - 03/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCOIS VALLOIS HATT & SONER PRODUCTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/06/2018 - 03/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bergères-lès-Vertus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCOIS VALLOIS HATT & SONER PRODUCTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Bergères-lès-Vertus (51130) | PC Locaux | D1853, D1733 | 1 540 m² | 268 m² | 2018/06/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
